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日本フランス語教育学会プライバシーポリシー

2015年3月

 日本フランス語教育学会(以下、本学会)は、個人情報の重要性を認識し、その収集・利用・管理について以下のようにポリシーを定め、適切な取り扱いに努めます。

1. 個人情報の定義
 本学会は個人情報を次のように定義します。個人情報とは個人に関する情報であって、その情報に含まれる氏名、生年月日、住所、電子メールアドレスその他の記述により、その個人が識別できるものをいいます。

2. 個人情報の収集
 本学会は、会則に定めた目的を遂行するため、個人情報を必要な範囲で収集します。個人情報を収集する際は、その目的を明示し、提供者の意思に基づくことを原則とします。

3. 個人情報の利用
 本学会は、収集した個人情報を以下の目的に限って利用します。

(1) 本学会の刊行物・印刷物の送付、本学会が提供するサービスの利用に関する通知
(2) 選挙実施、大会等の企画・案内、理事会・各種委員会委員等の相互連絡など本学会の運営に関して必要となる情報の提供
(3) 事務局における会員管理
(4) 事業活動の円滑な遂行に必要な資料作成
(5) 言語教育に関係する国内外の諸団体との交流
(6) 会員サービス向上や本学会の発展のために必要な調査活動

ただし、次のいずれかの場合には、上記目的以外に個人情報を利用または開示提供することがあります。

(1) 法令の規定に基づくとき
(2) 提供者の同意があるとき
(3) 事業目的の達成のために、必要な範囲内において個人情報の取扱いの全部または一部を委託するとき
(4) その他、理事会が必要と認めた事業計画を達成するために正当な理由があるとき

4. 個人情報の管理
 本学会は、収集した個人情報が外部へと漏洩したり、破壊や改ざんを受けたり、紛失することの無いよう適切な管理に努めます。また、個人情報を外部委託業者に渡す場合は、情報が適切に管理されるように求めます。ただし、提供者自身によって開示されたり、既に公開されている個人情報については、本学会の管理の対象外とします。

5. 個人情報の開示および訂正等
 本学会は、個人情報の提供者から自己に関する個人情報の開示の請求があったときは、遅滞なく開示するように努めます。また、自己に関する個人情報の訂正等の申し出があったときは、遅滞なく訂正等を行うよう努めます。

6. Webサイトにおける取り扱い
 本学会の設けるWebサイト(以下、本サイト)の利用は、利用者の責任において行われるものとします。本サイト、および本サイトにリンクが設定されている他のWebサイトから取得した各種情報の利用によって生じたあらゆる損害に関して、本学会は一切の責任を負いません。また本学会のWebシステムが第三者による不正アクセスやウィルス感染にあった場合、本学会の故意または重過失に基づくものを除き、一切の責任を負いかねます。

7. プライバシーポリシーの変更について
 本学会は、予告無くプライバシーポリシーを変更することがあります。変更前に収集した個人情報に対しても、常に最新のプライバシーポリシーが適用されます。このような変更は、本学会の学会ニュースおよびWebサイトに掲載されます。

8. 個人情報の取扱いに関する問い合わせ先
 本学会における個人情報保護に関してご質問などがある場合は、学会事務局までご連絡ください。

附則 1.このポリシーは、2015年3月22日より施行する。
   2.このポリシーの変更は、理事会の議を経ることを要する。

Société Japonaise de Didactique du Français
– Politique de confidentialité -

Mars 2015

La Société Japonaise de Didactique du Français (ci-après la SJDF), consciente de l’importance des données personnelles, a établi la politique suivante concernant la collecte, l’utilisation et la conservation de telles données, et s’engage à en faire un usage approprié.

1. Définition des données personnelles

La SJDF définit les données personnelles de la façon suivante : les données personnelles sont les informations concernant un individu, comprenant ses nom et prénom, date de naissance, adresses postale et électronique, ainsi que toute autre indication permettant de déterminer l’identité de cet individu.

2. Collecte des données personnelles

La SJDF collecte les données personnelles nécessaires à la poursuite des objectifs établis dans ses statuts. La SJDF s’engage à expliciter clairement le but de la collecte de ces données personnelles, et à respecter la volonté de la personne fournissant ces données.

3. Utilisation des données personnelles

La SJDF n’utilise les données personnelles collectées que dans les buts suivants :

(1) Envoi des publications de la SJDF, annonces concernant les services fournis par la SJDF.
(2) Transmission d’informations nécessaires au bon fonctionnement de la SJDF : tenue d’élections, informations concernant les congrès ou autres réunions scientifiques, communications entre membres du Conseil d’administration ou des différents Comités, etc.
(3) Gestion des membres au sein du Secrétariat.
(4) Etablissement de documents nécessaires au bon fonctionnement de la SJDF.
(5) Relations avec d’autres organismes en relation avec la didactique des langues, au Japon ou à l’étranger.
(6) Enquêtes nécessaires à l’amélioration des services proposés aux membres, ou au développement de la SJDF.

Toutefois, dans l’un des cas suivants, il se peut que la SJDF utilise ou communique des données personnelles en dehors des buts ci-dessus mentionnés :

(1) Dans le cas de prescriptions de la loi.
(2) Dans le cas où la personne fournissant les données accorde son consentement.
(3) Dans le cas où, afin de remplir ses objectifs, la SJDF confie à un tiers l’utilisation de tout ou partie des données personnelles, dans les limites de ce qui est nécessaire.
(4) Dans le cas où, afin de remplir certains projets de la SJDF que le Conseil d’administration estime nécessaires, des raisons légitimes sont données.

4. Conservation des données personnelles

La SJDF s’efforce de conserver les données personnelles collectées de façon appropriée, de sorte qu’elles ne filtrent pas vers des tiers, ne soient ni détruites ni falsifiées, ni ne soient perdues. En outre, dans le cas où des données personnelles seraient confiées à un tiers extérieur à la SJDF, celle-ci exigera qu’elles soient aussi conservées de façon appropriée. Toutefois, les données personnelles que l’intéressé communiquerait de lui-même, ou qui auraient déjà été rendues publiques, ne tombent pas sous le coup de ces règles de conservation par la SJDF.

5. Communication et rectification des données personnelles

La SJDF s’efforce de communiquer sans délai les données personnelles lorsqu’elles sont réclamées par la personne les ayant fournies. En outre, elle s’efforce de rectifier sans délai les données personnelles lorsqu’une telle demande a été effectuée par la personne les ayant fournies.

6. Utilisation des données sur le site internet Web

L’utilisation du site internet de la SJDF s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur lui-même. La SJDF ne saurait en aucun cas être rendue responsable des préjudices pouvant se produire suite à l’utilisation de données obtenues sur son site, ou bien sur des sites tiers dont les hyperliens sont présents sur le site de la SJDF. En outre, la SJDF décline toute responsabilité dans le cas où son site internet aurait été piraté de façon illégale par un tiers, ou bien victime d’un virus, sauf s’il s’agit d’un acte intentionné ou d’une faute grave de la part de la SJDF.

7. Changement de la politique de confidentialité

La SJDF peut changer sa politique de confidentialité sans préavis. La dernière version de la politique de confidentialité s’applique toujours, même pour les données personnelles collectées avant les changements. Un tel changement sera publié dans le bulletin de la SJDF, ainsi que sur son site internet.
8. Contact concernant l’utilisation des données personnelles
En cas de question ou autre concernant la protection des données personnelles au sein de la SJDF, veuillez contacter le Secrétariat de la SJDF.

Annexe
1. Cette politique est mise à exécution le 22 mars 2015.
2. Les changements concernant cette politique sont soumis à discussion au sein du Conseil d’administration.